C\u2019est la raison pour laquelle nous avons con\u00e7u ce guide de d\u00e9cryptage des proc\u00e9dures douani\u00e8res pour les e-commer\u00e7ants. Il contient toutes les connaissances n\u00e9cessaires pour g\u00e9rer vos exports de main de ma\u00eetre.<\/p>\n
Pour commencer : bien comprendre le r\u00f4le des douanes dans le commerce international<\/h2>\n
La douane est le point de passage oblig\u00e9 d\u00e8s qu\u2019un commer\u00e7ant (et a fortiori un e-commer\u00e7ant) vend en dehors de son territoire.<\/p>\n
Les responsabilit\u00e9s cl\u00e9s de la douane sont :<\/p>\n
- \n
- La s\u00e9curit\u00e9<\/strong>. Elle lutte contre les produits dangereux (marchandises non conformes, contrefa\u00e7ons, substances interdites) et surveille les flux, pour des raisons sanitaires et s\u00e9curitaires.<\/li>\n
- La fiscalit\u00e9<\/strong>. Elle collecte les droits de douane et la TVA due \u00e0 l\u2019import, et lutte contre la fraude.<\/li>\n
- La protection des march\u00e9s<\/strong>. Elle s\u2019assure d\u2019\u00e9viter la concurrence d\u00e9loyale (en filtrant les produits non conformes ou sous-\u00e9valu\u00e9s), et applique des quotas ou des interdictions sur certains biens.<\/li>\n<\/ul>\n
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<\/a><\/span><\/span><\/p>\nQuels sont les impacts de la douane sur l’e-commerce ?<\/h2>\n
Les impacts financiers<\/h3>\n
Tout d\u2019abord, la douane a des impacts sur les e-commer\u00e7ants sur le plan financier.<\/p>\n
Les droits de douane, la TVA \u00e0 l\u2019importation et les frais de d\u00e9douanement peuvent augmenter consid\u00e9rablement le co\u00fbt final pour le client. Vous devez donc int\u00e9grer ces frais dans vos calculs de rentabilit\u00e9, pour \u00e9viter de r\u00e9duire vos marges, voire de vendre \u00e0 perte.<\/p>\n
Qui plus est, mal anticip\u00e9es, les taxes douani\u00e8res peuvent cr\u00e9er des litiges avec les clients – vous le d\u00e9couvrirez plus loin.<\/p>\n
Enfin, en cas de non-conformit\u00e9 douani\u00e8re, vous risquez de faire face \u00e0 des p\u00e9nalit\u00e9s douani\u00e8res ou des r\u00e9gulations fiscales.<\/p>\n
Les impacts logistiques<\/h3>\n
Logistiquement, les impacts peuvent \u00eatre cons\u00e9quents. Une d\u00e9claration incompl\u00e8te ou erron\u00e9e peut entra\u00eener des produits bloqu\u00e9s \u00e0 la fronti\u00e8re, voire le retour du colis.<\/p>\n
Vos processus d\u2019exp\u00e9dition \u00e0 l\u2019international sont d\u2019ailleurs n\u00e9cessairement complexifi\u00e9s par la douane. Chaque pays ayant ses propres r\u00e8gles, il vous faut adapter les documents et les proc\u00e9dures selon la destination.<\/p>\n
Les impacts administratifs<\/h3>\n
Administrativement, la douane vous oblige \u00e0 fournir des documents pr\u00e9cis (dont vous aurez la liste plus loin dans cet article) pour rester en conformit\u00e9. Les r\u00e8gles \u00e9voluant r\u00e9guli\u00e8rement, vous devez \u00eatre en veille constante sur les changements dans les pays de vos destinataires pour rester \u00e0 la page.<\/p>\n
Les impacts sur l\u2019exp\u00e9rience client<\/h3>\n
Un consommateur qui ach\u00e8te sur Internet depuis l\u2019\u00e9tranger attend une transparence accrue de la part des e-commer\u00e7ants. Il veut savoir exactement ce qu\u2019il va payer. Une mauvaise information sur les frais de douane peut nuire \u00e0 sa satisfaction client, ou le dissuader de valider sa commande.<\/p>\n
Qui plus est, les retours depuis l\u2019\u00e9tranger impliquent souvent des d\u00e9marches douani\u00e8res suppl\u00e9mentaires (et parfois des co\u00fbts non n\u00e9gligeables).<\/p>\n
En somme, une bonne gestion douani\u00e8re est autant un levier de comp\u00e9titivit\u00e9 qu\u2019un imp\u00e9ratif de conformit\u00e9. Elle a un impact sur la rentabilit\u00e9 de votre e-commerce et sur son organisation logistique. \u00c0 vous de mettre en place les bons processus pour rester dans les clous.<\/p>\n
Comment bien classer et valoriser votre marchandise pour la douane ?<\/h2>\n
Bien g\u00e9rer vos frais de douane en e-commerce, c\u2019est d\u2019abord vous assurer de bien classifier vos produits.<\/p>\n
Trouver le bon code SH du produit<\/h3>\n
Le code SH (pour Syst\u00e8me Harmonis\u00e9) est en quelque sorte la carte d’identit\u00e9 d\u2019un produit. Cette classification universelle permet aux douanes du monde entier d\u2019identifier la nature exacte d\u2019un produit, et d\u2019y associer le taux de droit de douane ainsi que les restrictions ou interdictions qui y sont associ\u00e9es.<\/p>\n
Ce code est compos\u00e9 de six chiffres minimum, et peut \u00eatre trouv\u00e9 sur la base TARIC (Tarif Int\u00e9gr\u00e9 de l\u2019UE) ou RITA en France (douane.gouv.fr<\/a>).<\/p>\n
Un code erron\u00e9 peut entra\u00eener une mauvaise taxation, un refus de passage ou une p\u00e9nalit\u00e9. C\u2019est aussi ce code qui d\u00e9termine si un produit est \u00e9ligible \u00e0 un accord de libre-\u00e9change (et donc \u00e0 des droits de douane r\u00e9duits ou nuls).<\/p>\n
D\u00e9terminer la valeur en douane du produit<\/h3>\n
La valeur en douane est la base sur laquelle sont calcul\u00e9s les droits de douane et la TVA \u00e0 l\u2019import.<\/p>\n
On la d\u00e9termine g\u00e9n\u00e9ralement selon la m\u00e9thode dite de la valeur transactionnelle. L\u2019id\u00e9e : additionner le prix pay\u00e9 ou \u00e0 payer pour les marchandises et les frais li\u00e9s \u00e0 la livraison fronti\u00e8re (transport, assurance, emballage, redevances \u00e9ventuelles\u2026). Cette valeur n\u2019inclut cependant pas les frais post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019importation (stockage ou livraison finale au client, par exemple).<\/p>\n
Concr\u00e8tement, pour vendre une marchandise \u00e0 100 euros \u00e0 un client aux USA, voici comment d\u00e9terminer la valeur en douane du produit :<\/p>\n
- \n
- Prix de vente : 100 euros<\/li>\n
- Transport + assurance : 15 euros<\/li>\n
- Valeur en douane : 115 euros<\/li>\n
- Si les droits de douane aux \u00c9tats-Unis sont de 10 %, l\u2019acheteur devra payer 10 euros de droits, ainsi que la TVA \u00e9ventuellement applicable \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e.<\/li>\n<\/ul>\n
Comment g\u00e9rer les droits de douane et la TVA ?<\/h2>\n
Focus d\u00e9sormais sur les syst\u00e8mes de taxation que vous devez g\u00e9rer en tant qu\u2019importateur.<\/p>\n
D\u00e9terminer les droits de douane d\u2019une exp\u00e9dition<\/h3>\n
Les droits de douane sont les taxes impos\u00e9es par les administrations douani\u00e8res des pays de provenance et de destination.<\/p>\n
Ils sont calcul\u00e9s en fonction du produit et de l\u2019\u00c9tat de destination, selon plusieurs crit\u00e8res :<\/p>\n
- \n
- Le code SH du produit<\/strong>, chaque type de produit ayant un taux de droit diff\u00e9rent.<\/li>\n
- Le pays d\u2019origine de la marchandise<\/strong> – puisque certains accords commerciaux permettent des exon\u00e9rations ou r\u00e9ductions.<\/li>\n
- La valeur en douane du produit<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n
Pour conna\u00eetre ces taux, vous pouvez consulter des bases comme Market Access Database<\/a> (pour les pays europ\u00e9ens).<\/p>\n
Prendre en compte la TVA \u00e0 l\u2019importation<\/h3>\n
Dans la majorit\u00e9 des pays, la TVA (Taxe sur la Valeur Ajout\u00e9e) est exigible \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e du colis et calcul\u00e9e sur la valeur en douane ainsi que les droits de douane \u00e9ventuels.<\/p>\n
Le taux de TVA va d\u00e9pendre de l\u00e0 o\u00f9 est situ\u00e9 votre destinataire :<\/p>\n
- \n
- Pour les pays membres de l\u2019Union europ\u00e9enne<\/strong>, depuis juillet 2021, l\u2019exon\u00e9ration de TVA pour les colis d\u2019une valeur inf\u00e9rieure \u00e0 22 \u20ac a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e. Pour les ventes B2C en dessous de 150 \u20ac, le guichet unique IOSS (Import One Stop Shop) permet de collecter la TVA au moment de la vente, afin d\u2019\u00e9viter aux clients d\u2019avoir \u00e0 payer des frais \u00e0 la r\u00e9ception du produit.<\/li>\n
- Hors de l\u2019UE<\/strong>, chaque pays applique sa propre TVA. Par exemple, au Canada, il s\u2019agit de la GST, et aux \u00c9tats-Unis, de la Sales Tax. C\u2019est alors votre responsabilit\u00e9 en tant qu\u2019e-commer\u00e7ant d\u2019anticiper les seuils de d\u00e9clenchement, les taux et les obligations \u00e9ventuelles d\u2019immatriculation.<\/li>\n<\/ul>\n
La bonne pratique : vous faire accompagner d\u2019un expert pour comprendre ce qu\u2019implique le cadre r\u00e9glementaire du pays o\u00f9 vous exportez vos produits.<\/p>\n
Comprendre les Incoterms<\/h3>\n
Les Incoterms sont des r\u00e8gles internationales qui d\u00e9finissent qui, entre vendeur et acheteur, prend en charge le transport, les assurances, les formalit\u00e9s douani\u00e8res et les taxes.<\/p>\n
Il existe des dizaines d\u2019Incoterms – focalisez-vous sur ceux qui concernent en particulier le domaine du commerce en ligne :<\/p>\n
- \n
- Le DAP (Delivered At Place<\/em>)<\/strong>. Cet Incoterms stipule que le vendeur livre le colis \u00e0 destination, mais l\u2019acheteur paie droits et taxes \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e. Attention : bien que beaucoup utilis\u00e9 en e-commerce, le DAP peut frustrer le client, avec un effet \u201cmauvaise surprise\u201d \u00e0 la livraison.<\/li>\n
- Le DDP (Delivered Duty Paid<\/em>)<\/strong>. Il implique que le vendeur prenne tout en charge, y compris les droits de douane et la TVA. Cet Incoterms est plus rassurant pour le client qui fait son achat en ligne, mais plus complexe \u00e0 g\u00e9rer pour le vendeur.<\/li>\n<\/ul>\n
La bonne pratique ? Pr\u00e9ciser dans vos fiches produits ou votre FAQ qui prend en charge les frais d\u2019exp\u00e9dition \u00e0 l\u2019international. N\u2019h\u00e9sitez pas non plus \u00e0 comparer les solutions logistiques qui proposent le DDP int\u00e9gr\u00e9 – c\u2019est le cas de nombreux transporteurs.<\/p>\n
Anticiper les restrictions et interdictions<\/h3>\n
Chaque \u00c9tat dispose de ses propres r\u00e8gles douani\u00e8res<\/strong>. En ce sens, certains produits peuvent \u00eatre interdits \u00e0 l\u2019importation ou soumis \u00e0 une r\u00e9glementation sp\u00e9cifique. Dans certains cas, vous aurez besoin de pr\u00e9senter des certificats, des autorisations ou des licences sp\u00e9cifiques.<\/p>\n
Cela peut \u00eatre le cas de produits cosm\u00e9tiques, \u00e9lectroniques, textiles, de compl\u00e9ments alimentaires, ou encore d\u2019alcools et de tabac. V\u00e9rifiez sur les sites officiels des pays o\u00f9 vous exportez ces informations. Sachez \u00e9galement que, souvent, les transporteurs internationaux listent les restrictions pays par pays dans leurs conditions de vente.<\/p>\n
Enfin, certains pays ou zones g\u00e9ographiques font l\u2019objet de sanctions \u00e9conomiques ou d\u2019embargos d\u00e9cid\u00e9s par l\u2019ONU ou l\u2019UE. Cela signifie qu\u2019il est ill\u00e9gal d\u2019y exporter certains articles\u2026 voire d\u2019y vendre quoi que ce soit !<\/p>\n
Avant d\u2019ouvrir la vente vers un pays, v\u00e9rifiez donc les embargos ou restrictions en vigueur<\/strong> sur les sites officiels des douanes fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes.<\/p>\n
Pour creuser le sujet, d\u00e9couvrez nos 7 cl\u00e9s pour r\u00e9ussir votre transport de colis \u00e0 l\u2019international<\/a>.<\/p>\n
Quels documents douaniers g\u00e9rer en tant qu\u2019e-commer\u00e7ant ?<\/h2>\n
La paperasse fait partie des d\u00e9fis de l\u2019exp\u00e9dition e-commerce \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Voici comment rester en conformit\u00e9 pour les douanes.<\/p>\n
La facture commerciale<\/h3>\n
La facture commerciale sert de r\u00e9f\u00e9rence principale pour la douane, \u00e0 la fois \u00e0 l\u2019export et \u00e0 l\u2019import.<\/p>\n
Voici les mentions obligatoires \u00e0 indiquer sur vos factures, de mani\u00e8re bien visible sur vos colis :<\/p>\n
- \n
- Les coordonn\u00e9es du vendeur et de l\u2019acheteur<\/li>\n
- Une description d\u00e9taill\u00e9e des produits (quantit\u00e9, mati\u00e8re, usage)<\/li>\n
- La valeur de la marchandise (unitaire et totale)<\/li>\n
- Le pays d\u2019origine des produits<\/li>\n
- Le code douanier (SH)<\/li>\n
- L\u2019Incoterm utilis\u00e9<\/li>\n
- Les conditions de transport et de paiement<\/li>\n
- Le num\u00e9ro de suivi ou de commande<\/li>\n<\/ul>\n
Pour aller plus loin, d\u00e9couvrez comment bien g\u00e9rer les \u00e9tiquettes sur vos colis<\/a>.<\/p>\n
La d\u00e9claration en douane<\/h3>\n
La d\u00e9claration en douane est un ensemble de formulaires obligatoires pour les colis envoy\u00e9s depuis l\u2019UE vers un pays tiers<\/strong>, notamment via les services postaux. Ils permettent \u00e0 la douane de traiter rapidement le colis.<\/p>\n
On distingue g\u00e9n\u00e9ralement deux types de formulaires \u00e0 remplir :<\/p>\n
- \n
- Le CN22<\/strong>, pour les colis de moins de 300 \u20ac. Il s\u2019agit d\u2019une simple \u00e9tiquette autocollante \u00e0 apposer sur le colis.<\/li>\n
- Le CN23<\/strong>, pour les colis de plus de 300 \u20ac. Plus d\u00e9taill\u00e9e, elle est souvent accompagn\u00e9e d\u2019un bordereau CP71.<\/li>\n<\/ul>\n
Le num\u00e9ro EORI<\/h3>\n
Le num\u00e9ro EORI (pour Economic Operator Registration and Identification<\/em>) est un num\u00e9ro unique d\u00e9livr\u00e9 aux entreprises de l\u2019UE<\/strong> qui r\u00e9alisent des op\u00e9rations douani\u00e8res. Il est obligatoire pour les entreprises souhaitant exporter ou importer au sein de l’UE.<\/p>\n
Ce num\u00e9ro identifie les op\u00e9rateurs \u00e9conomiques dans leurs relations avec les autorit\u00e9s douani\u00e8res. Vous pouvez l\u2019obtenir via le portail douane.gouv.fr<\/a> si vous \u00eates immatricul\u00e9 en France. Comptez 48 \u00e0 72h seulement pour l\u2019obtenir.<\/p>\n
Les certificats sp\u00e9cifiques<\/h3>\n
Certains produits sensibles ou r\u00e9glement\u00e9s n\u00e9cessitent des documents suppl\u00e9mentaires pour franchir les fronti\u00e8res.<\/p>\n
Selon les marchandises que vous vendez, vous pourriez avoir besoin de pr\u00e9senter \u00e0 la douane :<\/p>\n
- \n
- Un certificat d\u2019origine<\/strong> (CO) pour prouver la provenance du produit.<\/li>\n
- Un certificat phytosanitaire ou v\u00e9t\u00e9rinaire<\/strong>, pour les produits alimentaires, v\u00e9g\u00e9taux ou animaux.<\/li>\n
- Une d\u00e9claration de conformit\u00e9 CE<\/strong>, pour les produits \u00e9lectriques ou \u00e9lectroniques vendus dans l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/li>\n
- Une licence ou autorisation d\u2019exportation<\/strong>, pour les biens soumis \u00e0 des restrictions.<\/li>\n<\/ul>\n
La r\u00e8gle de base : v\u00e9rifier les exigences du pays de destination, car celles-ci varient largement. En cas de doute, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 vous faire accompagner par un transitaire ou un expert douanier pour vos cat\u00e9gories de produits les plus complexes.<\/p>\n
4 bonnes pratiques pour fluidifier vos envois e-commerce internationaux<\/h2>\n
D\u00e9couvrez d\u00e9sormais quelques astuces pour simplifier vos proc\u00e9dures et fiabiliser vos envois \u00e0 l\u2019international.<\/p>\n
Automatiser les processus douaniers<\/h3>\n
Les erreurs de d\u00e9claration douani\u00e8re peuvent entra\u00eener retards, surco\u00fbts pour vous ou vos clients, et blocages \u00e0 la fronti\u00e8re.<\/p>\n
Pour garder le contr\u00f4le, pensez \u00e0 utiliser des outils permettent de faciliter ces formalit\u00e9s, comme :<\/p>\n
- \n
- Des outils de gestion douani\u00e8re \u00e0 part enti\u00e8re<\/strong>. Ces plateformes peuvent g\u00e9n\u00e9rer automatiquement vos factures commerciales, calculer les droits et taxes actuels, et attribuer automatiquement des codes SH. Ils sont int\u00e9ressants si vous faites beaucoup d\u2019exp\u00e9ditions dans plusieurs pays diff\u00e9rents, ou que vous avez beaucoup de r\u00e9f\u00e9rences de produits.<\/li>\n
- Les int\u00e9grations natives \u00e0 votre CMS e-commerce<\/strong> (comme Shopify, PrestaShop ou WooCommerce). Elles permettent de pr\u00e9remplir vos documents douaniers, ou de transmettre automatiquement les informations n\u00e9cessaires au transporteur.<\/li>\n
- Les connecteurs avec les transporteurs<\/strong>, qui permettent de transmettre les documents douaniers au moment de la cr\u00e9ation de l\u2019\u00e9tiquette du colis.<\/li>\n<\/ul>\n
Bien choisir votre transporteur et ses options douani\u00e8res<\/h3>\n
Tous les transporteurs ne proposent pas les m\u00eames services douaniers. Certains prennent en charge les formalit\u00e9s pour vous (avec un frais de transport suppl\u00e9mentaire), d\u2019autres non.<\/p>\n
Choisissez un transporteur expert des exp\u00e9ditions \u00e0 l\u2019international<\/strong>, en fonction de vos destinations et de vos besoins : garanties, proc\u00e9dures de d\u00e9douanement simplifi\u00e9es\u2026<\/p>\n
Par exemple, DHL Express, FedEx, UPS, ou encore Chronopost International proposent une d\u00e9claration douani\u00e8re automatis\u00e9e, le service Delivered Duty Paid (DDP), ou encore le suivi d\u00e9taill\u00e9 du colis en douane.<\/p>\n
Comparez les offres douani\u00e8res \u00e0 votre disposition<\/strong>, et testez plusieurs prestataires pour optimiser vos flux selon vos zones.<\/p>\n
Informer clairement le consommateur \u00e0 l\u2019international<\/h3>\n
Vos clients \u00e9trangers veulent savoir ce qu\u2019ils vont payer, quand ils vont \u00eatre livr\u00e9s et \u00e0 quoi s\u2019attendre. Une mauvaise surprise douani\u00e8re peut vite se transformer en un avis n\u00e9gatif sur les r\u00e9seaux sociaux !<\/p>\n
Pour \u00e9viter cela :<\/p>\n
- \n
- Affichez clairement toute l\u2019information n\u00e9cessaire sur votre site Internet<\/strong> : frais de port et \u00e9ventuels frais de douane. Mentionnez si vous avez choisi un Incoterms DDP ou DAP, et ajoutez un encart explicatif dans vos pages produits ou sur la page du panier.<\/li>\n
- Mettez en avant des d\u00e9lais de livraison r\u00e9alistes<\/strong>, qui tiennent compte du passage en douane qui peut engendrer des retards.<\/li>\n
- Cr\u00e9ez une politique de retour sp\u00e9cifique \u00e0 l\u2019international<\/strong>. D\u00e9terminer ce qui est \u00e0 la charge de qui, et les conditions de retour – m\u00eame en cas de frais de douane non remboursables.<\/li>\n
- Envoyez un email explicatif post-commande<\/strong> si des frais sont \u00e0 pr\u00e9voir \u00e0 la r\u00e9ception.<\/li>\n<\/ul>\n
Choisir les emballages adapt\u00e9s aux exp\u00e9ditions \u00e0 l\u2019international<\/h3>\n
Lorsque vous exp\u00e9diez des marchandises \u00e0 l\u2019international, vos colis sont n\u00e9cessairement plus soumis \u00e0 des phases de manutention, et peuvent rester plus longtemps entre les mains des transporteurs et des autorit\u00e9s.<\/p>\n
Ce dernier conseil a pour objectif de vous aider \u00e0 limiter la casse de vos articles pendant leur exp\u00e9dition, tout en optimisant les passages de la douane.<\/p>\n
Pour cela, voici quelques bonnes pratiques :<\/p>\n
\n - Mettez en avant des d\u00e9lais de livraison r\u00e9alistes<\/strong>, qui tiennent compte du passage en douane qui peut engendrer des retards.<\/li>\n
- Les int\u00e9grations natives \u00e0 votre CMS e-commerce<\/strong> (comme Shopify, PrestaShop ou WooCommerce). Elles permettent de pr\u00e9remplir vos documents douaniers, ou de transmettre automatiquement les informations n\u00e9cessaires au transporteur.<\/li>\n
- Un certificat phytosanitaire ou v\u00e9t\u00e9rinaire<\/strong>, pour les produits alimentaires, v\u00e9g\u00e9taux ou animaux.<\/li>\n
- Le CN23<\/strong>, pour les colis de plus de 300 \u20ac. Plus d\u00e9taill\u00e9e, elle est souvent accompagn\u00e9e d\u2019un bordereau CP71.<\/li>\n<\/ul>\n
- Le CN22<\/strong>, pour les colis de moins de 300 \u20ac. Il s\u2019agit d\u2019une simple \u00e9tiquette autocollante \u00e0 apposer sur le colis.<\/li>\n
- Le DDP (Delivered Duty Paid<\/em>)<\/strong>. Il implique que le vendeur prenne tout en charge, y compris les droits de douane et la TVA. Cet Incoterms est plus rassurant pour le client qui fait son achat en ligne, mais plus complexe \u00e0 g\u00e9rer pour le vendeur.<\/li>\n<\/ul>\n
- Hors de l\u2019UE<\/strong>, chaque pays applique sa propre TVA. Par exemple, au Canada, il s\u2019agit de la GST, et aux \u00c9tats-Unis, de la Sales Tax. C\u2019est alors votre responsabilit\u00e9 en tant qu\u2019e-commer\u00e7ant d\u2019anticiper les seuils de d\u00e9clenchement, les taux et les obligations \u00e9ventuelles d\u2019immatriculation.<\/li>\n<\/ul>\n
- Le pays d\u2019origine de la marchandise<\/strong> – puisque certains accords commerciaux permettent des exon\u00e9rations ou r\u00e9ductions.<\/li>\n
- Le code SH du produit<\/strong>, chaque type de produit ayant un taux de droit diff\u00e9rent.<\/li>\n
- La fiscalit\u00e9<\/strong>. Elle collecte les droits de douane et la TVA due \u00e0 l\u2019import, et lutte contre la fraude.<\/li>\n
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